3ème année de contrat doctoral

tenuki

Salut,

Je poste ce message parce que peut-être que j'aurai une audience à qui le problème est déjà arrivé et sera donc plus compétente que moi. Il s'agit d'une réinscription en 3ème année de thèse. J'ai un contrat qui va du 01/09/2012 au 31/08/2015 (ASN, mais je pense qu'on s'en fout). Je suis donc affilié à la MGEN pour ma sécu pour toute la durée du contrat. Or, quand je tente de me réinscrire auprès de mon université, ils exigent de moi que je paye la sécurité sociale étudiante pour toute l'année, car mon contrat "ne couvre pas toute l'année universitaire" (qui va jusqu'au 30/09/2015).

Ce problème vous (ou à un thésard de votre entourage) est-il déjà arrivé ? Y a-t-il une solution autre que casquer 2 fois pour sa sécu ? Peut-on être exonéré de ce paiement dû à 1 mois où on exercera de toutes façons un autre emploi (dans mon cas, soit ATER, soit prof dans le secondaire) ? Si non, peut-on ne pas payer la cotisation à la sécu à la MGEN sur son salaire ?

Je précise que je n'ai rien contre les cotisations sociales, ça me choque juste un peu qu'on me demande de payer double :-)

Merci d'avance pour vos lumières.

remarque

Eh oui, c'est pourquoi les contrats doctoraux et missions d'enseignement ont tendance à commencer au 1er octobre et non pas à la rentrée, dans certaines (disons au moins une) universités. Ceci dit, on nous assure dans les milieux autorisés que cette particularité n'affecte pas les ASN, justement ? On nous aurait menti ?

tenuki

Effectivement, les contrats doctoraux commencent au 1er octobre de manière générale chez moi. Ce qui est un racket pire que celui que je décris puisque le mec qui trouve un poste de MCF, ou d'ATER, ou de prof dans le secondaire, qui débute au premier septembre, renonce à un mois de son salaire (alors que la sécu étudiante, c'est jamais qu'1/8e de salaire). Sans compter le fait que les enseignements, en pratique, commencent en septembre.
J'avais commencé mon contrat au 1er septembre grâce à mon ASN, mais manifestement, on t'a menti vu ce qu'on me réclame aujourd'hui.

Je paierai leur racket, mais je ferai une large publicité au fait que les doctorants qui commencent en octobre n'ont pas à donner cours en septembre, entre autres joyeusetés...

seb

Bonsoir,

J'étais exactement dans la même situation que toi. Je n'ai pas eu d'autre choix que de payer deux fois, au moins dans un premier temps. Ensuite la MGEN a voulu interrompre mes droits (car la sécu étudiante informe la MGEN) tout en continuant bien sûr à cotiser puisque les prélèvements sont obligatoires ! J'ai insisté pour rester affilié à la MGEN.
Au final, j'ai obtenu le remboursement de la sécu étudiante par chèque en fournissant une copie du contrat pour le mois manquant. La demande doit être formulée auprés de l'URSSAF, c'est expliqué ICI

remarque

> les doctorants qui commencent en octobre n'ont pas à donner cours en septembre

Ca va sans dire. Si ton université le fait, c'est dans l'illégalité. Même si ça fout un bordel noir dans les enseignements.

remarque

Aaah, en fait j'entrevois ce qui se passe : les universités n'ont pas leur mot à dire sur les ANS ASN (pas d'ultrafiltres ici) dont les contrats sont signés au 1er septembre parce que je ne sais pas qui l'a décidé, alors que la sécurité sociale croit toujours que l'année universitaire commence peinardos en octobre (c'était le bon temps...). Par contre, pour les contrats universitaires, il a fallu s'aligner sur la sécu pour éviter les déconvenues sécuritaires et sociales en fin de contrat, même si cela n'a rien à voir avec l'année universitaire réelle.

tenuki

seb écrivait:

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> Au final, j'ai obtenu le remboursement de la sécu
> étudiante par chèque en fournissant une copie du
> contrat pour le mois manquant. La demande doit
> être formulée auprés de l'URSSAF, c'est
> expliqué
> [url=http://www.urssaf.fr/profil/particuliers/etud
> iant_cas_general/vous_-_vos_cotisations/infos_prat
> iques_01.html]ICI[/url]


Tu veux dire, tu as par exemple eu un poste d'ATER pour l'année d'après et tu as fini par te faire rembourser par la sécu étudiante ?
S'il faut attendre aussi longtemps, je n'y penserai sûrement pas. Mais à ce prix-là, je me permettrai de cracher un peu demain

tenuki

En tout cas : merci seb, et merci remarque !

MrAnonymous

tenuki a écrit:

Mais à ce prix-là, je me permettrai de cracher un peu demain

Cracher quoi ? quelques sous, ou ta bile ? :-D

tenuki

Ma bile

bro

Ton problème arrive à de nombreux thésards et surtout ATER qui n'ont d'autre choix que d'avoir un contrat qui se termine le 31 aout. Au lieu de payer la sécurité sociale étudiante, as-tu essayé d'obtenir un contrat de travail pour le mois de septembre afin de continuer à cotiser à la sécurité sociale ?

Par ailleurs, je ne comprends pas pourquoi tu es chez la MGEN ? Tous ceux que je connais sont au régime général de la sécurité sociale.